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Arrêté du 18 Décembre 2020 : Liste des Agents biologiques pathogènes - Coronavirus SARS-CoV-2
National
Décret N° 2020-28 du 14 Janvier 2020 : Obligation vaccinale contre la fièvre typhoïde des personnes exerçant une activité professionnelle dans un laboratoire de biologie médicale
National
Directive CE N° 1833-2019 du 24 Octobre 2019 : Liste des Agents biologiques pathogènes
Européen
Arrêté du 27 Décembre 2017 : Liste des Agents biologiques pathogènes
National
Arrêté du 18/01/2017 Mise à disposition de boissons sucrées ou édulcorées
National
Arrêté du 14 Novembre 2014 : Liste des micro-organismes et toxines prévues à l'Article L 5139-1 du Code de la Santé publique
National
Arrêté du 30 Avril 2012 : Liste des micro-organismes et toxines prévues à l'Article L 5139-1 du Code de la Santé publique
National
Arrêté du 30 Juin 1998 : Liste des agents biologiques pathogènes
National
Arrêté du 18 Juillet 1994 : Liste des agents biologiques pathogènes
National
Arrêté du 23 Avril 2013 : Règles de bonnes pratiques tendant à garantir la sécurité et la sûreté biologique
National
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