Denrées alimentaires
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Règlement CE N° 1323 2021 du 10 Août 2021 : Teneurs maximales en cadmium dans certaines denrées alimentaires
Européen
Règlement CE N° 1317 2021 du 09 Août 2021 : Teneurs maximales en plomb dans certaines denrées alimentaires
Européen
Règlement CE N° 1255 2020 du 07 Septembre 2020 : Teneurs maximales en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) des viandes, produits à base de viande, poissons et produits de la pêche fumés de façon traditionnelle et Teneur maximale en HAP pour les poudres de denrées alimentaires d’origine végétale utilisées pour la préparation de boissons
Européen
Règlement CE N° 1870 2019 du 07 Novembre 2019 : Teneurs maximales en acide érucique et en acide cyanhydrique dans certaines denrées alimentaires
Européen
Règlement CE N° 1871-2019 du 7 Novembre 2019 : Valeurs de référence pour les substances pharmacologiquement actives non autorisées présentes dans les DAOA
Européen
Recommandation de la Commission européenne N° 1888 2019 du 07 novembre 2019 : Suivi de la présence d’acrylamide dans certaines denrées alimentaires
National
IT de la DGAL du 24 Décembre 2021 : Gestion des non conformités relatives aux contaminants chimiques en alimentaire
National
Européen
Européen