Denrées Animales et d’Origine Animale
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NS de la DGAL du 27 Octobre 2017 : Protéines et dérivés d'insectes pour alimentation humaine, animale et autres usages
National
NS de la DGAL du 22 Août 2017 : Autocontrôles du milieu marin pour le classement de certaines zones conchylicoles
National
IT de la DGAL du 23 Décembre 2015 : Fabrication de viandes hachées et préparations de viandes dans des établissements agréés ou dérogataires
National
NS de la DGAL du 16 Février 2016 : Protéines et dérivés d'insectes pour alimentation humaine, animale et autres usages
National
Règlement CE N°1474-2015 du 27 Août 2015 : Eau chaude recyclée pour éliminer la contamination microbiologique de surface des carcasses
Européen
NS de la DGAL du 14 Avril 2015 : Evolution de la surveillance de la mortalité des mollusques - dispositif mis en oeuvre en 2015 - année de transition
National
NS de la DGAL du 27 Mars 2003 : Conditions pour la délivrance des agréments sanitaires aux centres conchylicoles – approvisionnement et utilisation de l’eau de mer pompée en zone B
National