Denrées végétales
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NS de la DGAL du 13 Octobre 2015 : BPH et de fabrication des produits appertisés - Modalités de contrôles
National
Règlement CE N°61-2011 du 24 Novembre 2011 : Caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
Européen
Arrêté du 24 Juin 2014 : Liste des plantes autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions de leur emploi
National
Règlement CE N°780-2006 du 24 Mai 2006 : Mode de production biologique de produits agricoles et présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires
Européen
Règlement CE N°723-2013 du 26 Juillet 2013 : Utilisation d’extraits de romarin (E 392) dans certains produits à base de viandes et de poisson à faible teneur en matières grasses
National