Denrées alimentaires
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Européen
Arrêté du 17 Février 2015 : Définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales
National
Arrêté du 29 Juillet 2013 : Définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales
National
NS de la DGAL du 20 Novembre 2013 : Contamination des zones de production de coquillages par les norovirus – Protocole cadre de gestion
National
GBPH Restauration 2011 : Références applicables aux denrées alimentaires en tant que critères indicateurs d'hygiène des procédés
National
GBPH FICT 2009 : Références applicables aux denrées alimentaires en tant que critères indicateurs d'hygiène des procédés
National
GBPH CEPROC 2009 : Critères indicateurs d'hygiène des procédés Charcuterie-traiteur artisanal, organisateur de réception
National